Mentions légales
Mentions légales et conditions d’utilisation du site internet
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Articles 1- Informations légales
Site :
AmielEco, Société par action simplifié au capital de 1000,00€, immatriculé au R.C.S. de Paris sous le numéro 497 933 408 dont le siège social est situé 271 rue Saint-Honoré, 75001, Paris, représentée par Monsieur El quali Alexandre, agissant en qualité de gérant ;
Numéro de téléphone : 06 10 92 70 34
Adresse de courrier électronique :
Conception et réalisation : El quali Alexandre & Yamashita Asami
Ci dessous, l'hébergeur : Wix.com Inc; Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Article 2 - Contenu du Site & Propriété Intelectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Article 3 - Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
Article 4 - Gestion du Site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– apporter toutes modifications et améliorations qu’elle jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement de ses services, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 5 - Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Article 6 - Loi Applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de la ville de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Réclamation
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante :